1. Éditeur du site
Le site ImpulseAsso est édité par l'entreprise individuelle ImpulseAsso (Micro-Entreprise).
- Nom commercial / Enseigne : ImpulseAsso
- Forme juridique : Entrepreneur Individuel / Micro-Entreprise
- Siège social : Allée des bois gramont, 69570 DARDILLY, France
- Adresse e-mail : impulseasso.contact@gmail.com
- Numéro SIREN / SIRET : 883088049 / 88308804900035
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
- Directeur de la publication : Alexis Crozier
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Scaleway SAS :
- Adresse : 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France
- Site web / Contact : https://www.scaleway.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le site ImpulseAsso (notamment les textes, chartes graphiques, designs, interfaces, logos, éléments visuels et combinaisons de couleurs) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et constitue la propriété exclusive de l'éditeur.
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